Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée.
Monsieur BONNEAUD Francis, BELVES, 33350 CASTILLON LA BATAILLE.

Numéro de dépôt :
1293195
Date de dépôt :
10/12/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/12/1994

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée.

Déposée le 10 décembre 1984 par monsieur BONNEAUD Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BONNEAUD Francis - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée. est expirée depuis le 10 décembre 1994.

BONNEAUD Francis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TARREYRO Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU MOULIN DE BOUTY Appellation Côtes de Castillon contrôlée , CHATEAU MAYNE - DAVID Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU TARREYRO , CHATEAU TARREYRO Appellation Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU MOULIN DE BOUTY , BENJAMIN DE BOUTY


Monsieur BONNEAUD Francis, BELVES, 33350 CASTILLON LA BATAILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Chateau Moulin de Bouty".